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1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, batterievoiturepro.com met à disposition du public les informations concernant notre site.

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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web batterievoiturepro.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par batterievoiturepro.com

En accord avec sa politique de communication, le site batterievoiturepro.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site batterievoiturepro.com.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web batterievoiturepro.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à info@BatterieVoiturePro.com.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web batterievoiturepro.com appartient exclusivement à batterievoiturepro.com. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

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6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web batterievoiturepro.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

8. Cookies

8.1. Qu’est-ce qu’un cookie et à quoi sert-il?

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8.2.2. Cookies de Statistiques

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